Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) VERGERS DE CHATEAUBOURG
/
UNIFRUIT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

UNIFRUIT
SAS VERGERS DE CHATEAUBOURG, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1272510
Date de dépôt :
27/12/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/12/2023

Présentation de la marque UNIFRUIT

Déposée le 27 décembre 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VERGERS DE CHATEAUBOURG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « UNIFRUIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VERGERS DE CHATEAUBOURG domicilié(e) 12, rue de Rennes - 35220 - CHATEAUBOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 539 782 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, domicilié(e) 2 Rue Sarah Bernhardt CS 90017 - 92665 - Asnières-sur-Seine cedex - France.

La marque UNIFRUIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1272510.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 33

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque UNIFRUIT est expirée depuis le 27 décembre 2023.

VERGERS DE CHATEAUBOURG a également déposé les autres marques suivantes : UNIFRUIT , LACTOMIX , LES COMPOTELLES , FRUITECH , KERPOM , UNIFOUR


SAS VERGERS DE CHATEAUBOURG, Société par Actions Simplifiée - 12, rue de Rennes - 35220 - CHATEAUBOURG - France - SIREN 399539782


NOVAGRAAF FRANCE, - 2 Rue Sarah Bernhardt CS 90017 - 92665 - Asnières-sur-Seine cedex - France


Renouvellement sans limitation n°2022885 - Publication au BOPI 1993-42

Renouvellement sans limitation le 17 novembre 2003 n°2252862 - Publication au BOPI 2003-11-17

Inscription le 24 février 1997 - Transmission totale de propriété n°233145 - Publication au BOPI 1997-02-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-44

Inscription le 16 mars 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°388879 - Publication au BOPI 2004-03-16

Renouvellement sans limitation le 19 décembre 2013 n°2546983 - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2013-12-19

Inscription le 31 août 2020 - Constitution de mandataire n°793829 - Publication le 2 oct. 2020 au BOPI 2020-08-31

Pâtisserie, confiserie, chocolats, cacaos, sucre, miels, confitures;vins, vins mousseux, cidre, alcools et spiritueux divers; limonades, sirops et en particulier tous jus de fruits et boissons chaudes.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.